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R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Article 26.28
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Texte intégral
26.28.Lorsqu’un piéton s’engage dans un passage pour piétons, un cocher doit immobiliser son véhicule hippomobile et lui permettre de traverser.
2013, R.A.V.Q. 847, a. 2.
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